ARRETE DE REGLEMENT TEMPORAIRE DE CIRCULATION SUR LE DOMAINE PUBLIQUE FLUVIALE SITUE ENTRE LE CHEMIN DE L'ILE ET LA CORNE DES PATURES
Publié le
Fichier pdf - 342.04 Ko
Les arrêtés administratifs du Département
AP - SCEAUX DU GATINAIS - RD841 PR1+780 - PR2+775 ET PR3+105
Publié le
Fichier pdf - 77.3 Ko
Arrêté conférant délégations de signature au sein de la Direction des Bâtiments, Canaux et Environnement 30 04 2024
Publié le
Fichier pdf - 660.67 Ko
Arrêté modificatif portant autorisation d'extension de 6 places de la Maison d'Enfants à Caractère Social (M.E.C.S.) "Anjorrant", située 29 rue des Cordiers - 45015 Orléans, gérée par la Fondation Val de Loire-Le 30/04/2024
Publié le
Fichier pdf - 69.47 Ko
ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION SUR LA LEVEE SUR LES COMMUNES DE JARGEAU, DARVOY ENTRE LES BORNES 27D+750 M ET 28B+300 M
Publié le
Fichier pdf - 1.15 Mo
Arrêté de composition de la CDAF 17 04 2024
Publié le
Fichier pdf - 170.73 Ko
Acte de vente CD 45 à EHPAD Saint Martin
Publié le
Fichier pdf - 69.01 Mo
Arrêté portant reprise de la capacité d'accueil initiale (18 places) de la MECS « Anjorrant Villemandeur », gérée par la Fondation Val de Loire- Le 15/04/2024
Publié le
Fichier pdf - 65.39 Ko
Arrêté fixant le calendrier prévisionnel des appels à projets conjoints pour l’année 2024 dans le cadre de la procédure d’autorisation des établissements et services sociaux et médicaux sociaux)-Le 15/04/2024
Publié le
Fichier pdf - 114.16 Ko
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le chemin de halage du Canal d'Orléans à Châtenoy entre la route des Mariniers et la rue du Port, du 15/04/2024 au 07/06/2024 environ.
Publié le
Fichier pdf - 162.4 Ko
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur la levée, sur les communes de Jargeau, Darvoy, entre les bornes 27D+750m et 28D+300m, du mardi 16/04/24 au 28/06/24.
Publié le
Fichier pdf - 53.91 Ko
Avance de trésorerie au Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile ABH - 03/04/2024
Publié le
Fichier pdf - 1.04 Mo
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le domaine public fluvial entre le pont de la Route départementale n°50 et l'écluse de Mantelot , entre le lundi 08/04/2024 et le lundi 06/05/2024 inclus.
Publié le
Fichier pdf - 64.7 Ko
Arrêté portant désignation des membres de la Commission Consultative Paritaire Départementale (CCPD) 28 03 2024
Publié le
Fichier pdf - 81.94 Ko
Avenant n°3 à l'arrêté conférant délégations de signature au sein de la Direction du Patrimoine et des Ressources Partagées 20 03 2024
Publié le
Fichier pdf - 134.25 Ko
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le domaine départemental sur une portion de la parcelle n°AR0317 (Communes de Tavers et Lestiou), à compter du 27/03/24 et ce jusqu'à rétablissement de la situation.
Publié le
Fichier pdf - 262.77 Ko
Arrêté modificatif précisant les conditions d'autorisation du SAD intégré à la Maison Ages&Vie, 13bis rue des Ecoles à CHUELLES, géré par la SAS Ages&Vie Services AVS Besançon; et actant le changement d'adresse du siège au 6rue des Vallières à CHALEZEULE
Publié le
Fichier pdf - 148.86 Ko
Arrêté portant renouvellement de l'autorisation de fonctionnement du centre Espace Famille Loiret situé 9 place du Champ Chardon 45000 Orléans, géré par le groupe SOS Jeunesse " dont le siège social est domicilié 102 C rue Amelot 75011 Paris -Le 25/03/24
Publié le
Fichier pdf - 103.56 Ko
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le chemin de halage du Canal d'Orléans à Sury-aux-Bois, du 25/03/2024 au 29/04/2024.
Publié le
Fichier pdf - 124.94 Ko
Arrêté de règlement temporaire de circulation sur le chemin de halage du Canal d'Orléans, route des collets à Châtenoy, du 25/03/2024 au 29/04/2024.
Publié le
Fichier pdf - 124.32 Ko